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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 11 à 107
    Titre : 2 Evolution de l’organisation de la Zone Franc
    Date : 1944/2006

    • 1466200601 AR 74 à 107
      Titre : 2.7 Coopération économique et aide au développement
      Date : 1946/2006

      • 1466200601 AR 74 à 95
        Titre : 2.7.1 Principes de l’aide au développement
        Date : 1953/1999

        • 1466200601 AR 83
          Titre : Union Africaine des Paiements (UAP), création et organisation : comptes-rendus, notes, extrait de presse, rapports, études, correspondance ; 1960-1964 Organisation diverses (FIDES, FIDOM, FRIDA, FDES ), investissements dans les pays membres de la Zone Franc : études, extraits de presse, correspondance, extraits de JO, statistiques ; 1953-1984 Pays membres de la Zone Franc, emprunts émis : notes, extraits de presse, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1959-1976
          Date : 1953-1984

        • 1466200601 AR 84
          Titre : Accords de coopération entre la France et certains pays membres de la Zone Franc (Algérie, Maroc, Tunisie, Madagascar, Comores, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Tchad), organisation et modalités : notes, textes réglementaires, extraits de JO, études, PV. 1959-1985
          Date : 1959-1985

        • 1466200601 AR 85
          Titre : Zone Franc, aide de la France aux pays membres : extraits de presse, statistiques, notes, texte réglementaire. 1960-1982
          Date : 1960-1982

        • 1466200601 AR 86
          Titre : Aide des organismes internationaux aux pays membres de la Zone Franc, organisation et modalités : notes, comptes-rendus, extraits de presse, extraits de JO, textes officiels et réglementaires. 1965-1980
          Date : 1965-1980

        • 1466200601 AR 87
          Titre : Aide des organismes internationaux à l'Afrique de l'Ouest (Bénin, Côte d'Ivoire, Haute Volta, Niger, Mali, Sénégal, Togo), organisation et modalités : extraits de JO, extraits de presse, notes. 1969-1981
          Date : 1969-1981

        • 1466200601 AR 88
          Titre : Aide des organismes internationaux aux pays de la Zone Franc, organisation et modalités : extraits de presse, notes, extraits de JO, correspondance. 1954-1982
          Date : 1954-1982

        • 1466200601 AR 89
          Titre : Plans d'équipement et de développement dans plusieurs pays de la Zone Franc (dont Algérie), organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1981
          Date : 1958-1981

        • 1466200601 AR 90
          Titre : Plans d'équipement et de développement au Maroc et en Tunisie, organisation et législation : extraits de presse, notes, extraits de JO, études, correspondance. 1958-1982
          Date : 1958-1982

        • 1466200601 AR 91
          Titre : Pays en voie de développement et pays industrialisés, relations économiques et politiques : extraits de presse, études, textes officiels et réglementaires, extraits de JO. 1975-1990
          Date : 1975-1990

        • 1466200601 AR 92
          Titre : Pays en voie de développement, ressources mises à disposition par les pays membres du comité d'aide au développement : extraits de presse, études, notes ; aide de la France : extraits de presse, études, texte réglementaire, notes ; investissements du comité d'aide au développement : études, notes, extraits de presse ; apports de ressources du Japon, des Etats-Unis, du Royaume-Uni et du Danemark : études ; conditions et objectifs de l'aide : études, notes, extraits de presse. 1975-1991
          Date : 1975-1991

        • 1466200601 AR 93
          Titre : Accords de coopération économique et politique entre la France et les États africains et malgaches, modalités : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, extraits de presse. 1960-1972
          Date : 1960-1972

        • 1466200601 AR 94
          Titre : France et Étranger, coopération technique et culturelle pratiquée : correspondance, extraits de presse, notes, comptes-rendus, textes officiels et réglementaires, études ; 1962-1984 Banque de France, emploi de stagiaires étrangers : correspondance, notes ; 1961-1982 Sahel (Sénégal, Mauritanie, Mali, Haute-Volta, Niger, Tchad), Cartographie produite par le Ministère de la Coopération. 1976
          Date : 1961-1984

        • 1466200601 AR 95
          Titre : CERDI, relations avec la Banque de France dont participation au séminaire de stratégies de développement comparées : études, correspondance, notes ; 1986-1997 Coopération et développement, textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1991-1993
          Date : 1986-1997

      • 1466200601 AR 96 à 101
        Titre : 2.7.2 Investissements et aides financières de la France et extérieures
        Date : 1946/1991

        • 1466200601 AR 96
          Titre : Investissements français dans les pays membres de la Zone Franc, évaluation : notes, statistiques, correspondance. 1946-1960
          Date : 1946-1960

        • 1466200601 AR 97
          Titre : Investissements étrangers (par pays investisseurs) en Afrique et aux pays en voie de développement, organisation et modalités : extraits de presse, correspondance, notes, études, statistiques. 1955-1982
          Date : 1955-1982

        • 1466200601 AR 98
          Titre : Convention sur le régime des investissements au sein de l'Union douanière équatoriale : extraits de presse, extraits de JO ; fonds nationaux et investissements privés en Afrique du Centre, Afrique de l'Ouest : extraits de presse, extraits de JO, notes ; code d'investissement et commentaires aux Comores : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse ; 1957-1991 Investissements, investissements privés dans les DOM-TOM : extraits de presse, extraits de JO, notes ; 1964-1980 Investissements, organisation en Algérie, Maroc et Tunisie : extraits de presse, correspondance, extraits de JO. 1961-1974
          Date : 1957-1991

        • 1466200601 AR 99
          Titre : Investissements étrangers et aide extérieure, modalités et organisation en Algérie, Tunisie et au Maroc : extraits de presse, notes, statistiques, extraits de JO, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1962-1978
          Date : 1962-1978

        • 1466200601 AR 100
          Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (République populaire du Bénin, Cameroun, Comores, Congo, Côte d'Ivoire, République Centrafricaine, Gabon, Guinée, Haute-Volta), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO. 1964-1982
          Date : 1964-1982

        • 1466200601 AR 101
          Titre : Investissements étrangers dans les pays de la Zone Franc (Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad, Togo, Vietnam, Laos, Cambodge), organisation et modalités : extraits de presse, extraits de JO ; 1958-1981 Investissements, organisation dans la Zone Franc (et plus particulièrement de la BOAD, Comores, BEAC, BCEAO) : notes, compte-rendu. 1985
          Date : 1958-1985

      • 1466200601 AR 102 à 107
        Titre : 2.7.3 Banque africaine de développement, Fonds africain de développement et mise en place de la Banque ouest Africaine de développement
        Date : 1962/2006

        • 1466200601 AR 102
          Titre : Banque Africaine de développement, travaux préparatoires à la création : rapports, correspondance, notes, texte réglementaire ; 1962-1964 Banque Africaine de Développement, création et fonctionnement : textes réglementaires et rapports émanant de l'ONU ; 1963 Banque Ouest Africaine de Développement, création et organisation : notes, correspondance, statistiques, organigramme de l'organisation. 1974
          Date : 1962-1974

        • 1466200601 AR 103
          Titre : Banque Africaine de développement, symposium des assemblées annuelles organisé le 6 mai 1991 : notes ; éléments statistiques ; 1989-1992 Banque Africaine de développement, assemblées annuelles organisées du 12 au 14 mai 1993, du 22 au 24 mai 1996 : ordre du jour, notes, statistiques, rapports, extraits de presse ; 1993-1996 Banque Africaine de développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle organisée du 28 au 30 mai 1997 : notes, rapports. 1997
          Date : 1989-1997

        • 1466200601 AR 104
          Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 25 au 29 mai 1998 : notes, rapports, comptes-rendus, extraits de presse, texte réglementaire. 1997-1998
          Date : 1997-1998

        • 1466200601 AR 105
          Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 25 au 27 mai 1999 (précédée du symposium des assemblées annuelles le 24 mai) : notes, rapports, compte-rendu, extraits de presse, statistiques, études, Rapport sur le déroulement de la conférence relative à la réforme des marchés publics en Afrique (Abidjan, 30 novembre-4 décembre 1998), Le Développement du secteur privé en Afrique, publication de la Banque Africaine de Développement en 1998. 1998-1999
          Date : 1998-1999

        • 1466200601 AR 106
          Titre : Banque Africaine de Développement et Fonds Africain de Développement, assemblée annuelle du 29 au 31 mai 2001 (précédée du symposium des assemblées annuelles le 28 mai) : rapports, notes, statistiques, correspondance. 2001
          Date : 2001-2006

        • 1466200601 AR 107
          Titre : Banque Africaine de développement, 30è anniversaire (11-13 mai 1994) : notes, ordre du jour, rapports, statistiques, textes réglementaires, études ; symposium des assemblées annuelles (10 mai 1994) : notes. 1994
          Date : 1994-2006

  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 108 à 164
      Titre : 3.1 Relations entre l’État français, la France et les institutions de la Zone
      Date : 1960/1987

      • 1466200601 AR 108 à 128
        Titre : 3.1.1 Réunions des Ministres de l’Économie et des Finances des pays membres de la Zone
        Date : 1965/2006

        • 1466200601 AR 108
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des Pays membres des 2 et 3 mars, 22 et 23 septembre 1965 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1965 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 14 et 15 mars, 21 septembre 1966 : comptes-rendus, notes, correspondance ; 1966 Zone Franc , réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres d'avril et des 21 et 22 septembre 1967 : notes, comptes-rendus, correspondance. 1967
          Date : 1965-1967

        • 1466200601 AR 109
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 janvier, 22 avril, 24 septembre, 24 novembre 1968 : comptes-rendus, correspondance, notes, extraits de presse ; 1968 Zone Franc, réunion des experts relative aux problèmes de balances de paiement du 5 février 1968 : notes ; 1968 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 19 et 20 février, 10 août, 25 septembre 1969 : comptes-rendus, notes, correspondance. 1969
          Date : 1968-1969

        • 1466200601 AR 110
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 23 mars, 17 septembre 1970 : comptes-rendus, notes, correspondance, extraits de presse ; 1970 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 2 avril, 23 septembre 1971 : comptes-rendus, correspondance, notes. 1971
          Date : 1970-1971

        • 1466200601 AR 111
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 21 et 22 février, 20 septembre 1972 : comptes-rendus, notes, extraits de presse ; 1972 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 26 juin, 21 septembre 1973 : presse, comptes-rendus, correspondance, notes, Gabon Matin n°1896 ; 1973 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres en avril 1974 (La réunion fut annulée en raison du décès du Président Pompidou) : notes, télégrammes. 1974
          Date : 1972-1974

        • 1466200601 AR 112
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 septembre 1974 : correspondance, compte-rendu, presse, notes ; 1974 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 et 4 mars, 27 et 28 août 1975 : comptes-rendus, ordre du jour, presse, notes ; 1975 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 29 et 30 mars 1976 : compte-rendu, correspondance, notes ; 1976 Zone Franc, réunions des experts des 24 et 25 février, 29 mars 1976 : notes, comptes-rendus, correspondance, PV. 1976
          Date : 1974-1976

        • 1466200601 AR 113
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 21 septembre 1976 : compte-rendu, notes, correspondance ; 1976 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 5 et 6 juin, 20 septembre 1977 : comptes-rendus, presse, correspondance, notes. 1977
          Date : 1976-1977

        • 1466200601 AR 114
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du début 1978 (La première réunion n'a pas eu lieu) et du 21 septembre 1978 : correspondance, notes, presse, compte-rendu ; 1978 Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 5 février et 27 septembre 1979 (réunion des experts le 25 septembre) : comptes-rendus, correspondance, presse, notes. 1979
          Date : 1978-1979

        • 1466200601 AR 115
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 3 avril (Réunion des experts le 2 avril) et 25 septembre 1980 (réunion des experts le 24 septembre 1980) : comptes-rendus, correspondance, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1980-1980

        • 1466200601 AR 116
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 18 et 19 mars (réunion des experts le 18 mars) 1981 : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981
          Date : 1981-2006

        • 1466200601 AR 117
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1981 (réunion des experts le 23 septembre) : comptes-rendus, notes, correspondance, presse. 1981
          Date : 1981-2006

        • 1466200601 AR 118
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 avril 1982 : compte-rendu, correspondance, notes, presse. 1982
          Date : 1982-2006

        • 1466200601 AR 119
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 août 1982 : correspondance, compte-rendu, notes, presse ; 1982 Zone Franc, réunion exceptionnelle des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 8 février 1983 : compte-rendu, notes, presse. 1983
          Date : 1982-1983

        • 1466200601 AR 120
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 26 avril 1983 : compte-rendu, presse, correspondance, notes ; 1983 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 22 septembre 1983 : correspondance, compte-rendu, notes, presse, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1983-1983

        • 1466200601 AR 121
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 7 avril 1984 : notes, correspondance, compte-rendu ; 1984 Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 18 septembre 1984 : correspondance, procès-verbal de la réunion, notes. 1984
          Date : 1984-1984

        • 1466200601 AR 122
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres des 27 et 28 mars 1985 : compte-rendu, notes, correspondance. 1985
          Date : 1985-1985

        • 1466200601 AR 123
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 24 septembre 1985 : compte-rendu, correspondance, notes. 1985
          Date : 1985-1985

        • 1466200601 AR 124
          Titre : Zone Franc, réunions des Ministres de l'Economie et des Finances du 3 avril 1986 : comptes-rendus, notes, correspondance, photographies ; [Photographies en Série 1Fi] Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances du 23 septembre 1986 : compte-rendu, correspondance, notes.
          Date : 1986-2006

        • 1466200601 AR 125
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 3 avril 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1987-2006

        • 1466200601 AR 126
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres de la Zone Franc du 22 septembre 1987 : compte-rendu, notes, correspondance, statistiques, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1987-2006

        • 1466200601 AR 127
          Titre : Zone Franc, réunion des Ministres de l'Economie et des Finances des pays membres du 26 mars 1988 (Réunion des experts le 25 mars) : notes. 1988
          Date : 1988-2006

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